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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNIAUX
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TORNOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNOLO
DAGNIAUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4111385
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2024
TORNOLO de DAGNIAUX

Présentation de la marque TORNOLO

Déposée le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TORNOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGNIAUX domicilié(e) 2 avenue Georges Pompidou - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 501 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVALDI AVOCATS, M. DELFLY Eric domicilié(e) 120 rue de l'hôpital militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque TORNOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNOLO est expirée depuis le 4 août 2024.

DAGNIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DANAUNE


DAGNIAUX, société par actions simplifiée - 2 avenue Georges Pompidou - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 471501650


VIVALDI AVOCATS, M. DELFLY Eric - 120 rue de l'hôpital militaire - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660056 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°791324 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, desserts glacés.